Règlements généraux, guides et politiques

Entre 2004 et 2006, le Conseil québécois des arts médiatiques a produit un grand nombre de guides et de politiques, a mis à jour ses règlements généraux afin de se conformer aux meilleures pratiques de gouvernance. On peut consulter et télécharger les documents PDF ci-dessous.

• Les règlements généraux amendés du CQAM 2009-2010 - NOUVEAU
• Les règlements généraux du CQAM 2006-2007
• Organigramme du CQAM
• Organigramme – environnement du CQAM
• Politique sur les valeurs du Conseil québécois des arts médiatiques – CQAM
• Politique du CQAM visant la reconnaissance du statut de l’artiste et le respect du droit d’auteur
• Politique de formation professionnelle continue des arts médiatiques
• Code d’éthique et de déontologie du Conseil québécois des arts médiatiques - CQAM
• Code d’éthique et de déontologie des employés du Conseil québécois des arts médiatiques - CQAM
• Politique de résolution des conflits du Conseil québécois des arts médiatiques - CQAM
• Politique de renouvellement du Conseil d’administration du CQAM – 2006
• Dossier de recrutement des administrateurs du Conseil québécois des arts médiatiques - CQAM
• Acceptation du mandat d’administrateur